Loi n° 25-08
portant création de l'Office national de sécurité sanitaire des produits alimentaires
Arrêté
portant agrément de la pépinière « DIAMANT VERT » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau.
L'arrêté n° 1796-12 du 9 mai 2012 portant agrément de la pépinière « DIAMANT VERT » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau est publié au Bulletin officiel n° 6058 (édition de traduction officielle) du 21 juin 2012, page 2302 (page 100 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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portant création de l'Office national de sécurité sanitaire des produits alimentaires
portant promulgation de la loi n° 25-08
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des semences et des plants d'agrumes
portant agrément de la société
réglementant la production et la commercialisation de semences et de plants
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle et à la certification des plants d'olivier
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des semences et des plants des rosacées à noyau
portant agrément de la pépinière
BO n° 6058 du 21 juin 2012, édition française : 107 pages, 40 actes.
portant agrément de la société « PEPINIERES LE VERGER DE DEMAIN » pour commercialiser des semences et des plants certifiés d'agrumes.
portant agrément du « DOMAINE ELBOURA» pour commercialiser des plants certifiés d'olivier, de vigne, de fraisier, des semences et plants certifiés des rosacées à noyau et d'agrumes.
portant agrément de la pépinière « MABROUKA » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau.
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/1796-12. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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