BO Marocindépendant, non officiel

Arrêté

Arrêté n° 1797-12 du 9 mai 2012

portant agrément de la pépinière « MABROUKA » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau.

L'essentiel

L'arrêté n° 1797-12 du 9 mai 2012 portant agrément de la pépinière « MABROUKA » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau est publié au Bulletin officiel n° 6058 (édition de traduction officielle) du 21 juin 2012, page 101 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1797-12
Date de l'acte
9 mai 2012
Bulletin officiel (français)
BO n° 6058 du 21 juin 2012, page 101 · PDF officiel
Édition arabe
BO arabe n° 6055 du 11 juin 2012, page 71 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
3 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté n° 1797-129 mai 2012 : Date de l'acte ; 21 juin 2012 : Publication, BO n° 6058 du 21 juin 20129 mai 201221 juin 20129 mai 2012 : Date de l'acte21 juin 2012 : Publication, BO n° 6058 du 21 juin 2012
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 6058 du 21 juin 2012, page 101

Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.

Textes liés

Textes cités sur la même page

Dans le même numéro

BO n° 6058 du 21 juin 2012, édition française : 107 pages, 40 actes.

Voir les 40 actes du BO n° 6058

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/1797-12. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.

À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.