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Arrêté

Arrêté n° 1798-12 du 9 mai 2012

portant agrément de la pépinière «RIF» pour commercialiser des plants certifiés d'olivier et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau. 2303 Equivalences de diplômes.

L'essentiel

L'arrêté n° 1798-12 du 9 mai 2012 portant agrément de la pépinière «RIF» pour commercialiser des plants certifiés d'olivier et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau. 2303 Equivalences de diplômes est publié au Bulletin officiel n° 6058 (édition de traduction officielle) du 21 juin 2012, page 3 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1798-12
Date de l'acte
9 mai 2012
Bulletin officiel (français)
BO n° 6058 du 21 juin 2012, page 3 · PDF officiel
Édition arabe
BO arabe n° 6055 du 11 juin 2012, page 72 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 1798-129 mai 2012 : Date de l'acte ; 21 juin 2012 : Publication, BO n° 6058 du 21 juin 20129 mai 201221 juin 20129 mai 2012 : Date de l'acte21 juin 2012 : Publication, BO n° 6058 du 21 juin 2012
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 6058 du 21 juin 2012, page 3

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Dans le même numéro

BO n° 6058 du 21 juin 2012, édition française : 107 pages, 40 actes.

Voir les 40 actes du BO n° 6058

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