portant agrément de la pépinière «RIF» pour commercialiser des plants certifiés d'olivier et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau. 2303 Equivalences de diplômes.
L'essentiel
L'arrêté n° 1798-12 du 9 mai 2012 portant agrément de la pépinière «RIF» pour commercialiser des plants certifiés d'olivier et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau. 2303 Equivalences de diplômes est publié au Bulletin officiel n° 6058 (édition de traduction officielle) du 21 juin 2012, page 3 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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approuvant l'avenant n°2 à l'accord ( pétrolier « Tarfaya onshore» conclu le 9 joumada II 1432 (13 mai 2011) entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés « San Leon (Morocco) Limited », « San Leon Mo
approuvant l'avenant n° 2 à l'accord pétrolier « Sidi Moussa Offshore » conclu le 30 rejeb 1431 (12 juillet 2010) entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés « San Leon Energy PLC», « Serica Sidi M
portant agrément de la société « MODERN TRADE CENTER LTD » pour commercialiser des semences standard de légumes et des plants certifiés de pomme de terre.
portant agrément de la société « AGRI TRADE MAROC » pour commercialiser des semences certifiées de maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des oléagineuses et des semences standard de légumes.
portant agrément de la société « SYNGENTA MAROC » pour commercialiser des semences certifiées de céréales d'automne, de maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des oléagineuses, de betteraves industrielles et fourragères et des semences standard de lég
portant agrément du « DOMAINE ELBOURA» pour commercialiser des plants certifiés d'olivier, de vigne, de fraisier, des semences et plants certifiés des rosacées à noyau et d'agrumes.
portant agrément de la pépinière « DIAMANT VERT » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau.
complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
complétant l'arrêté n° 570-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en dermatologie.
complétant l'arrêté n° 2008-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en anesthésie et réanimation.
complétant l'arrêté n° 753-06 du 27 rabii | 1427 (26 avril 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en néphrologie.
portant publication de la Convention de Berne pour la protection des œuvres littéraires et artistiques du 9 septembre 1886, complétée à Paris le 4 mai 1896, révisée à Berlin le 13 novembre 1908, complétée à Berne le 20 mars 1914 et révisée à Rome le 2 juin 1928, à Bruxelles le 2
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