Arrêté n° 1252-04 du 1er juillet 2004
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
Arrêté
modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1252-04 du 13 joumada I 1425 (1er juillet 2004) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Tarfaya Shallow III » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Maersk Oil Morocco GMBH
L'arrêté n° 172-08 du 16 novembre 2007 est publié au Bulletin officiel n° 5618 (édition de traduction officielle) du 3 avril 2008, page 238 (page 26 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
approuvant l'avenant n° 1 à l'accord pétrolier « Tarfaya Shallow », conclu le 22 ramadan 1428 (5 octobre 2007) entre l'Office national des hydrocarbures et des mines, représentant le Royaume du Maroc et la société « Maersk Oil
modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1253-04 du 13 joumada I 1425 (1er juillet 2004) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Tarfaya Shallow IV » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Maersk Oil Morocco GMBH
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
du 5 kaada 1428
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
BO n° 5618 du 3 avril 2008, édition française : 30 pages, 30 actes.
modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1253-04 du 13 joumada I 1425 (1er juillet 2004) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Tarfaya Shallow IV » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Maersk Oil Morocco GMBH
du 5 kaada 1428
du 5 kaada 1428
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