Arrêté n° 1751-24 du 9 juillet 2024

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Type

Arrêté

Numéro

1751-24

Date

9 juillet 2024

Publication

BO arabe n° 7322 du 1er août 2024, page 26 · PDF officiel

Mentions

2 pages dans 1 bulletin · rechercher ce numéro

Mentions dans le Bulletin officiel

Textes cités avec cet acte

• Arrêté n° 1725-24 du 8 juillet 2024
  
• Dahir n° 1-21-111 du 11 octobre 2021
  portant nomination des membres du gouvernement
• Décret n° 2-22-81 du 30 mars 2023
  relatif à la délégation du pouvoir et de signature
• Décret n° 2-73-312
  
• Arrêté n° 3-228-74 du 12 juillet 1974
  
• Décret n° 2-21-838 du 21 octobre 2021
  relatif aux attributions du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation.
• Arrêté n° 432-24 du 15 février 2024
  
• Décret n° 2-21-841 du 21 octobre 2021
  relatif aux attributions du ministre de la jeunesse, de la culture et de la communication.

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