Arrêté n° 1774-01

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Type

Arrêté

Numéro

1774-01

Publication

BO arabe n° 7373 du 27 janvier 2025, page 133 · PDF officiel

Mentions

3 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro

Mentions dans le Bulletin officiel

Textes cités avec cet acte

• Loi organique n° 02-12
  relative à la nomination aux fonctions supérieures en application des dispositions des articles 49 et 92 de la Constitution
• Dahir n° 1-12-20 du 17 juillet 2012
• Loi n° 01-00
  portant organisation de l’enseignement supérieur
• Dahir n° 1-00-199 du 19 mai 2000
• Décret n° 2-12-412 du 11 octobre 2012

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