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Arrêté

Arrêté n° 1798-05 du 8 septembre 2005

complétant l'arrêté du ministre de la santé publique n° 1904-94 du 24 moharrem 1421 (4 juillet '1994) fixant les lieux d'implantation, les cycles et sections des instituts de formation aux carrières de santé.

L'essentiel

L'arrêté n° 1798-05 du 8 septembre 2005 complétant l'arrêté du ministre de la santé publique n° 1904-94 du 24 moharrem 1421 (4 juillet '1994) fixant les lieux d'implantation, les cycles et sections des instituts de formation aux carrières de santé est publié au Bulletin officiel n° 5362 (édition de traduction officielle) du 20 octobre 2005, page 726 (page 8 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1798-05
Date de l'acte
8 septembre 2005
Édition arabe
BO arabe n° 5360 du 13 octobre 2005, page 11 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 1798-058 septembre 2005 : Date de l'acte ; 20 octobre 2005 : Publication, BO n° 5362 du 20 octobre 20058 septembre 200520 octobre 20058 septembre 2005 : Date de l'acte20 octobre 2005 : Publication, BO n° 5362 du 20 octobre 2005
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5362 du 20 octobre 2005, page 8

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Citer ce texte

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