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Arrêté

Arrêté n° 1590-05 du 10 août 2005

complétant l'arrêté n° 2189-04 du 14 kaada 1425

L'essentiel

L'arrêté n° 1590-05 du 10 août 2005 complétant l'arrêté n° 2189-04 du 14 kaada 1425 est publié au Bulletin officiel n° 5362 (édition de traduction officielle) du 20 octobre 2005, page 725 (page 7 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1590-05
Date de l'acte
10 août 2005
Édition arabe
BO arabe n° 5362 du 20 octobre 2005, page 10 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 1590-0510 août 2005 : Date de l'acte ; 20 octobre 2005 : Publication, BO n° 5362 du 20 octobre 200510 août 200520 octobre 200510 août 2005 : Date de l'acte20 octobre 2005 : Publication, BO n° 5362 du 20 octobre 2005
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5362 du 20 octobre 2005, page 7

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Voir les 12 actes du BO n° 5362

Mentions dans le Bulletin officiel

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