Arrêté n° 1590-05 du 10 août 2005
complétant l'arrêté n° 2189-04 du 14 kaada 1425
Décision
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Marocapres ».
La décision n° 1813-05 du 13 septembre 2005 attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Marocapres » est publiée au Bulletin officiel n° 5362 (édition de traduction officielle) du 20 octobre 2005, page 725 (page 7 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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complétant l'arrêté n° 2189-04 du 14 kaada 1425
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en cardiologie
complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
relative à l’exercice de la médecine
relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité
pris pour l'application du dahir n° 1-70-157 du 26 joumada I 1390 (30 juillet 1970)
portant homologation de normes marocaines
BO n° 5362 du 20 octobre 2005, édition française : 8 pages, 12 actes.
complétant l'arrêté n° 2189-04 du 14 kaada 1425
complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
complétant l'arrêté n° 950-04 du 6 rabii II 1425 (26 mai 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en gynécologie- obstétrique.
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/decision/1813-05. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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