Arrêté
Arrêté n° 1805-16 du 13 juin 2016
Cet acte n'apparaît que dans l'édition arabe des bulletins indexés. Voir sa fiche en arabe.
L'essentiel
L'arrêté n° 1805-16 du 13 juin 2016 n'apparaît que dans l'édition arabe des bulletins indexés : Bulletin officiel n° 6484 du 21 juillet 2016, page 40.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Repères
- Type
- Arrêté
- Numéro
- 1805-16
- Date de l'acte
- 13 juin 2016
- Bulletin officiel (arabe)
- BO arabe n° 6484 du 21 juillet 2016, page 40 · PDF officiel
- Mentions
- 2 pages dans 1 bulletin · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
Textes liés
Textes cités sur la même page
Dahir n° 1-12-01 du 3 janvier 2012
portant nomination des membres du gouvernement
Décret n° 2-05-768 du 30 octobre 2008
relatif à la délégation de signature des ministres, et des secrétaires d'Etat, donner délégation au ministre délégué auprès du Chef du gouvernement chargé de l'Administration de la défense nationale et aux fonctionnaires de cette dernière à
Décret n° 2-73-312 du 5 mars 1974
Décret n° 2-13-828 du 21 novembre 2013
relatif aux attributions du ministre de l’équipement, du transport et de la logistique
Arrêté n° 1554-16 du 20 mai 2016
Décret n° 2-01-333 du 21 juin 2001
relatif aux conditions et à la procédure de l'octroi des équivalences de diplômes de l'enseignement supérieur
Décret n° 2-04-89 du 7 juin 2004
fixant la vocation des établissements universitaires, les cycles des études supérieures
Mentions dans le Bulletin officiel
Citer ce texte
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/1805-16. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.