BO Marocindépendant, non officiel

Arrêté

Arrêté n° 1817-05 du 7 septembre 2005

relatif à l'organisation de la circulation sur le réseau routier classé relevant de la direction provinciale de l'équipement de Tata.

L'essentiel

L'arrêté n° 1817-05 du 7 septembre 2005 relatif à l'organisation de la circulation sur le réseau routier classé relevant de la direction provinciale de l'équipement de Tata est publié au Bulletin officiel n° 5374 (édition de traduction officielle) du 1er décembre 2005, page 818 (page 34 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1817-05
Date de l'acte
7 septembre 2005
Édition arabe
BO arabe n° 5374 du 1er décembre 2005, page 16 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté n° 1817-057 septembre 2005 : Date de l'acte ; 1er décembre 2005 : Publication, BO n° 5374 du 1er décembre 20057 septembre 20051er décembre 20057 septembre 2005 : Date de l'acte1er décembre 2005 : Publication, BO n° 5374 du 1er décembre 2005
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5374 du 1er décembre 2005, page 34

Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.

Dans le même numéro

BO n° 5374 du 1er décembre 2005, édition française : 43 pages, 27 actes.

Voir les 27 actes du BO n° 5374

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/1817-05. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.

À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.