BO Marocindépendant, non officiel

Arrêté

Arrêté n° 1823-89 du 31 octobre 1989

portant règlement de l'examen d'aptitude professionnelle pour l'accès au grade de technicien

L'essentiel

L'arrêté n° 1823-89 du 31 octobre 1989 portant règlement de l'examen d'aptitude professionnelle pour l'accès au grade de technicien est cité dans 4 bulletins lus par ce site, pour la première fois au Bulletin officiel n° 4562 du 19 février 1998. Le numéro du Bulletin officiel qui le publie n'a pas encore été lu : son texte n'est donc pas sur cette fiche. Les bulletins indexés relèvent 1 texte qui le modifie ou le complète.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

L'intitulé, les dates, les modifications et les liens de cette fiche viennent des bulletins lus qui citent cet acte.

Repères

Numéro
1823-89
Date de l'acte
31 octobre 1989
Textes modificateurs relevés
1 modification (relevés dans les bulletins indexés)
Évolution
Modifié ou complété par 1 texte en 1997 · voir la chronologie
Mentions
7 pages dans 4 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté n° 1823-8931 octobre 1989 : Date de l'acte ; 6 novembre 1997 : Modification : Arrêté n° 2820-97 du 6 novembre 19971992199531 octobre 19896 novembre 199731 octobre 1989 : Date de l'acte6 novembre 1997 : Modification : Arrêté n° 2820-97 du 6 novembre 1997
  1. Date de l'acte
  2. Modification : Arrêté n° 2820-97 du 6 novembre 1997
    modifiant et complétant l'arrêté du ministre de l'agriculture et de la réforme agraire n° 1823-89 du 30 rabii I 1410 (31 octobre 1989) portant règlement de…
    BO n° 4562 du 19 février 1998, page 26
    Preuve : BO n° 4562 du 19 février 1998, page 26 · annoncé par le texte lui-même
    Arrêté du ministre de l'agriculture, de l'équipement et de l'environnement n° 2820-97 du 5 rejeb 1418 (6 novembre 1997) modifiant et complétant l'arrêté du ministre de l'agriculture et de la réforme agraire n° 1823-89 du 30 rabii I 1410 (31 octobre 1989) portant règlement de l'examen d'aptitude professionnelle pour l'a
    PDF officiel

Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/1823-89. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.

À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.