BO Marocindépendant, non officiel

Arrêté

Arrêté n° 2820-97 du 6 novembre 1997

modifiant et complétant l'arrêté du ministre de l'agriculture et de la réforme agraire n° 1823-89 du 30 rabii I 1410 (31 octobre 1989) portant règlement de l'examen d'aptitude professionnelle pour l'accès au grade de technicien de premier grade, tel qu'il est modifié et complété

L'essentiel

L'arrêté n° 2820-97 du 6 novembre 1997 est publié au Bulletin officiel n° 4562 (édition de traduction officielle) du 19 février 1998, page 126 (page 26 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
2820-97
Date de l'acte
6 novembre 1997
Édition arabe
BO arabe n° 4562 du 19 février 1998, page 36 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
3 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

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Chronologie : Arrêté n° 2820-976 novembre 1997 : Date de l'acte ; 19 février 1998 : Publication, BO n° 4562 du 19 février 199819986 novembre 199719 février 19986 novembre 1997 : Date de l'acte19 février 1998 : Publication, BO n° 4562 du 19 février 1998
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 4562 du 19 février 1998, page 26

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BO n° 4562 du 19 février 1998, édition française : 28 pages, 28 actes.

Voir les 28 actes du BO n° 4562

Mentions dans le Bulletin officiel

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