Arrêté
Arrêté n° 1897-93 du 5 janvier 1994
portant application des articles 2
L'essentiel
L'arrêté n° 1897-93 du 5 janvier 1994 portant application des articles 2 est cité dans 2 bulletins lus par ce site, pour la première fois au Bulletin officiel n° 4666 du 18 février 1999. Le numéro du Bulletin officiel qui le publie n'a pas encore été lu : son texte n'est donc pas sur cette fiche. Les bulletins indexés relèvent 1 texte qui le modifie ou le complète.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Repères
- Type
- Arrêté
- Numéro
- 1897-93
- Date de l'acte
- 5 janvier 1994
- Première mention
- BO n° 4666 du 18 février 1999, page 3 · PDF
- Textes modificateurs relevés
- 1 modification (relevés dans les bulletins indexés)
- Évolution
- Modifié ou complété par 1 texte en 1999 · voir la chronologie
- Mentions
- 4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
Ce texte dans le temps
- Date de l'acte
- Complément : Arrêté n° 3-99 du 4 janvier 1999
Preuve : BO n° 4666 du 18 février 1999, page 1 · annoncé par le texte lui-même
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 3-99 du 16 ramadan 1419 (4 janvier 1999) complétant l'arrêté du ministre de l'éducation nationale n° 1897-93 du 22 rejeb 1414 (5 janvier 1994) portant application des articles 2, 10 et 11 du décret n° 2-78-453
PDF officiel
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Mentions dans le Bulletin officiel
Citer ce texte
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