BO Marocindépendant, non officiel

Arrêté

Arrêté n° 1908-12 du 15 mai 2012

complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada Il 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture.

L'essentiel

L'arrêté n° 1908-12 du 15 mai 2012 complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada Il 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture est publié au Bulletin officiel n° 6062 (édition de traduction officielle) du 5 juillet 2012, page 2399 (page 91 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1908-12
Date de l'acte
15 mai 2012
Édition arabe
BO arabe n° 6062 du 5 juillet 2012, page 97 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
3 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté n° 1908-1215 mai 2012 : Date de l'acte ; 5 juillet 2012 : Publication, BO n° 6062 du 5 juillet 201215 mai 20125 juillet 201215 mai 2012 : Date de l'acte5 juillet 2012 : Publication, BO n° 6062 du 5 juillet 2012
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 6062 du 5 juillet 2012, page 91

Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.

Textes liés

Ce texte modifie ou complète

Textes cités sur la même page

Dans le même numéro

BO n° 6062 du 5 juillet 2012, édition française : 100 pages, 28 actes.

Voir les 28 actes du BO n° 6062

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/1908-12. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.

À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.