BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 6062 du 5 juillet 2012

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BULLETIN OFFICIEL

N° 6062 - 15 chaabane 1433 (5-7-2012)

ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 17 joumada II 1433 (9 mai 2012).

LAHCEN DAOUDI.

Le lexte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 6060 du 8 chaabane 1433 (28 juin 2012).

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 1840-12 du 17 joumada II 1433 (9 mai 2012) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.

LE MINISTRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA

RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE LA FORMATION DES CADRES,

Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu'il a été modifié et complété ;

Après avis de la commission sectorielle des sciences de la Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 5 avril 2012 ;

Après avis du ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. - L'article premier de l'arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) est complété comme suit :

« Article premier. - La liste des diplômes reconnus équivalents « au diplôme de docteur en médecine visé à l'article 4 (1e alinéa) « de la loi susvisée n° 10-94, assortis du baccalauréat de « l'enseignement secondaire - série sciences expérimentales ou « sciences mathématiques ou d'un diplôme reconnu équivalent, « est fixée ainsi qu'il suit :

....

« Ukraine :

................ ..... .... « - Titre du docteur en médecine dans la spécialité : médecine

« générale, délivré par l'Université d'Etat de médecine de « Kharkiv - Ukraine - le 30 juin 2000, assorti d'un stage de « deux années, du 15 octobre 2009 au 15 octobre 2011 au « C.H.U Hassan Il de Fès. validé par la faculté de médecine « et de pharmacie de Fès - le 15 janvier 2012. »

ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 17 joumada II 1433 (9 mai 2012).

LAHCEN DAOUDI

Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 6060 du 8 chaabane 1433 (28 juin 2012).

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 1908-12 du 23 joumada Il 1433 (15 mai 2012) complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada Il 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture.

LE MINISTRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE LA FORMATION DES CADRES,

Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture, iel qu'il a été complété ;

Sur proposition du ministre de l'habitat, de l'urbanisme et de la politique de la ville ;

Après avis du conseil national de l'Ordre national des architectes ;

Après avis de la commission sectorielle des équivalences des diplômes du 22 mars 2012,

ARRÊTE:

ARTICLE PREMIER. - L'article premier de l'arrêté susvisé n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) est complété comme suit :

« Article premier. - La liste des diplômes reconnus équivalents « au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture visé « à l'article 4 de la loi susvisée n° 016-89, assortis du « baccalauréat, série scientifique ou technique ou d'un diplôme « reconnu équivalent, est fixée ainsi qu'il suit :

. . . «- Master of architecture of building and construction, « délivré par Kharkiv State technical university of « construction and architecture - Ukraine - le 24 juin 2011, « assorti du bachelor of architecture, délivré par la même « université - le 1° février 2010. »

ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 23 joumada II 1433 (15 mai 2012).

LAHCEN DAOUDI.

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