BO Marocindépendant, non officiel

Arrêté

Arrêté n° 1916-01 du 17 octobre 2001

L'essentiel

L'arrêté n° 1916-01 du 17 octobre 2001 est cité dans 2 bulletins lus par ce site, pour la première fois au Bulletin officiel n° 5732 du 7 mai 2009. Le numéro du Bulletin officiel qui le publie n'a pas encore été lu : son texte n'est donc pas sur cette fiche. Les bulletins indexés relèvent 1 texte qui le modifie ou le complète.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Les dates, les modifications et les liens de cette fiche viennent des bulletins lus qui citent cet acte.

Repères

Numéro
1916-01
Date de l'acte
17 octobre 2001
Textes modificateurs relevés
1 modification (relevés dans les bulletins indexés)
Évolution
Modifié ou complété par 1 texte en 2009 · voir la chronologie
Mentions
4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté n° 1916-0117 octobre 2001 : Date de l'acte ; 12 mars 2009 : Modification : Arrêté n° 630-09 du 12 mars 20092004200717 octobre 200112 mars 200917 octobre 2001 : Date de l'acte12 mars 2009 : Modification : Arrêté n° 630-09 du 12 mars 2009
  1. Date de l'acte
  2. Modification : Arrêté n° 630-09 du 12 mars 2009
    modifiant l'arrêté n°1916-01 du 29 rejeb 1422 (17 octobre 2001) étendant au ministère chargé des affaires culturelles les dispositions du décret n° 2-94-223…
    BO n° 5732 du 7 mai 2009, page 84
    Preuve : BO n° 5732 du 7 mai 2009, page 3 · annoncé par le texte lui-même
    Arrêté du ministre de la culture n° 630-09 du 14 rabii I 1430 (12 mars 2009) modifiant l'arrêté n° 1916-01 du 29 rejet 1422 (17 octobre 2001) étendant au ministère chargé des affaires culturelles les dispositions du décret n° 2-94-223 du á moharrem 1415 (16 juin 1994) instituant pour le compte du ministère des travaux
    PDF officiel

Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/1916-01. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.

À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.