BO Marocindépendant, non officiel

Arrêté

Arrêté n° 1926-06 du 15 août 2006

du 20 rejeb 1427 15 août 2006) portant agrément de la pépinière Berrada » pour commercialiser des semences et des plants certifiés des rosacées à noyau.

L'essentiel

L'arrêté n° 1926-06 du 15 août 2006 du 20 rejeb 1427 15 août 2006) portant agrément de la pépinière Berrada » pour commercialiser des semences et des plants certifiés des rosacées à noyau est publié au Bulletin officiel n° 5462 (édition de traduction officielle) du 5 octobre 2006, page 1354 (page 30 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1926-06
Date de l'acte
15 août 2006
Édition arabe
BO arabe n° 5462 du 5 octobre 2006, page 9 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté n° 1926-0615 août 2006 : Date de l'acte ; 5 octobre 2006 : Publication, BO n° 5462 du 5 octobre 200615 août 20065 octobre 200615 août 2006 : Date de l'acte5 octobre 2006 : Publication, BO n° 5462 du 5 octobre 2006
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5462 du 5 octobre 2006, page 30

Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.

Textes liés

Textes cités sur la même page

Dans le même numéro

BO n° 5462 du 5 octobre 2006, édition française : 256 pages, 47 actes.

Voir les 47 actes du BO n° 5462

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/1926-06. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.

À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.