Arrêté n° 2110-05 du 25 octobre 2005
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle et à la certification des plants d'olivier.
Arrêté
portant agrément de la pépinière «Akrout Naima» pour commercialiser des plants certifiées d'olivier.
L'arrêté n° 1924-06 du 15 août 2006 portant agrément de la pépinière «Akrout Naima» pour commercialiser des plants certifiées d'olivier est publié au Bulletin officiel n° 5462 (édition de traduction officielle) du 5 octobre 2006, page 29 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle et à la certification des plants d'olivier.
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des semences et des plants des rosacées à noyau
portant délégation de signature
réglementant la production et la commercialisation de semences et de plants
BO n° 5462 du 5 octobre 2006, édition française : 256 pages, 47 actes.
portant agrément de la société « Diffusion Ahmal » pour commercialiser des plants certifiées de pomme de terre.
portant agrément de la pépinière « Outoukart » pour commercialiser des plants pour plants certifiées d'olivier et des semences et des plants certifiés des rosacées à noyau.
du 20 rejeb 1427 15 août 2006) portant agrément de la pépinière Berrada » pour commercialiser des semences et des plants certifiés des rosacées à noyau.
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/1924-06. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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