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Arrêté

Arrêté n° 1924-06 du 15 août 2006

portant agrément de la pépinière «Akrout Naima» pour commercialiser des plants certifiées d'olivier.

L'essentiel

L'arrêté n° 1924-06 du 15 août 2006 portant agrément de la pépinière «Akrout Naima» pour commercialiser des plants certifiées d'olivier est publié au Bulletin officiel n° 5462 (édition de traduction officielle) du 5 octobre 2006, page 29 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1924-06
Date de l'acte
15 août 2006
Bulletin officiel (français)
BO n° 5462 du 5 octobre 2006, page 29 · PDF
Édition arabe
BO arabe n° 5462 du 5 octobre 2006, page 8 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 1924-0615 août 2006 : Date de l'acte ; 5 octobre 2006 : Publication, BO n° 5462 du 5 octobre 200615 août 20065 octobre 200615 août 2006 : Date de l'acte5 octobre 2006 : Publication, BO n° 5462 du 5 octobre 2006
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5462 du 5 octobre 2006, page 29

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