Dahir n° 1-69-169 du 25 juillet 1969
réglementant la production et la commercialisation de semences et de plants
Arrêté
portant agrément de la société « Diffusion Ahmal » pour commercialiser des plants certifiées de pomme de terre.
L'arrêté n° 1922-06 du 15 août 2006 portant agrément de la société « Diffusion Ahmal » pour commercialiser des plants certifiées de pomme de terre est publié au Bulletin officiel n° 5462 (édition de traduction officielle) du 5 octobre 2006, page 1352 (page 28 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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réglementant la production et la commercialisation de semences et de plants
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des plants de pomme de terre
portant délégation de signature
portant agrément de la pépinière « Outoukart » pour commercialiser des plants pour plants certifiées d'olivier et des semences et des plants certifiés des rosacées à noyau.
BO n° 5462 du 5 octobre 2006, édition française : 256 pages, 47 actes.
portant agrément de la pépinière « Outoukart » pour commercialiser des plants pour plants certifiées d'olivier et des semences et des plants certifiés des rosacées à noyau.
portant agrément de la société « Alamseeds » pour commercialiser des semences certifiées de maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des oléagineuses et des semences standard de légumes.
portant agrément de la pépinière «Akrout Naima» pour commercialiser des plants certifiées d'olivier.
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/1922-06. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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