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Arrêté

Arrêté n° 2092-95 du 1er août 1995

fixant les modules de chaque spécialité du diplôme d'études universitaires générales ès sciences

L'essentiel

L'arrêté n° 2092-95 du 1er août 1995 fixant les modules de chaque spécialité du diplôme d'études universitaires générales ès sciences est cité dans 2 bulletins lus par ce site, pour la première fois au Bulletin officiel n° 4548 du 1er janvier 1998. Le numéro du Bulletin officiel qui le publie n'a pas encore été lu : son texte n'est donc pas sur cette fiche. Les bulletins indexés relèvent 1 texte qui le modifie ou le complète.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

L'intitulé, les dates, les modifications et les liens de cette fiche viennent des bulletins lus qui citent cet acte.

Repères

Numéro
2092-95
Date de l'acte
1er août 1995
Textes modificateurs relevés
1 modification (relevés dans les bulletins indexés)
Évolution
Modifié ou complété par 1 texte en 1997 · voir la chronologie
Mentions
4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté n° 2092-951er août 1995 : Date de l'acte ; 5 novembre 1997 : Modification : Arrêté n° 2789-97 du 5 novembre 1997199619971er août 19955 novembre 19971er août 1995 : Date de l'acte5 novembre 1997 : Modification : Arrêté n° 2789-97 du 5 novembre 1997
  1. Date de l'acte
  2. Complément : Arrêté n° 2789-97 du 5 novembre 1997
    complétant l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2092-95 du 3 rabii I 1416 (1e" août…
    BO n° 4548 du 1er janvier 1998, page 10
    Preuve : BO n° 4548 du 1er janvier 1998, page 2 · annoncé par le texte lui-même
    Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2789-97 du 4 rejeb 1418 (5 novembre 1997) complétant l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2092-95 du 3 rabii | 1416 (1°" août 1995) fixant les modul
    PDF officiel

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Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/2092-95. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.

À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.