Arrêté
Arrêté n° 2092-95 du 1er août 1995
fixant les modules de chaque spécialité du diplôme d'études universitaires générales ès sciences
L'essentiel
L'arrêté n° 2092-95 du 1er août 1995 fixant les modules de chaque spécialité du diplôme d'études universitaires générales ès sciences est cité dans 2 bulletins lus par ce site, pour la première fois au Bulletin officiel n° 4548 du 1er janvier 1998. Le numéro du Bulletin officiel qui le publie n'a pas encore été lu : son texte n'est donc pas sur cette fiche. Les bulletins indexés relèvent 1 texte qui le modifie ou le complète.
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Repères
- Type
- Arrêté
- Numéro
- 2092-95
- Date de l'acte
- 1er août 1995
- Première mention
- BO n° 4548 du 1er janvier 1998, page 10 · PDF
- Textes modificateurs relevés
- 1 modification (relevés dans les bulletins indexés)
- Évolution
- Modifié ou complété par 1 texte en 1997 · voir la chronologie
- Mentions
- 4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
Ce texte dans le temps
- Date de l'acte
- Complément : Arrêté n° 2789-97 du 5 novembre 1997
Preuve : BO n° 4548 du 1er janvier 1998, page 2 · annoncé par le texte lui-même
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2789-97 du 4 rejeb 1418 (5 novembre 1997) complétant l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2092-95 du 3 rabii | 1416 (1°" août 1995) fixant les modul
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Mentions dans le Bulletin officiel
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