BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 4548 du 1er janvier 1998

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10BULLETIN OFFICIELNº 4548 – 1er janvier 1998

:

N° 4548 - 2 ramadan 1418 (1ºr

entre la raffinerie la plus proche et le chef-lieu de la préfecture ou province considérée.

Annexe C

Différentiels de transport du butane

Les différentiels de transport au détail du gaz butane sont fixés comme suit :

1 - Dans la zone Casablanca - Mohammedia ainsi que dans les localités où existe un centre emplisseur, le différentiel de transport est nul (zone 0) ;

2 - A l'intérieur de la zone définie ci-après (zone 1) :

- Partie orientale :

Comprise entre la ligne passant par les localités de Bni Boufrah, Targuist, Kassita, Es-Sebt, Taourirt, Aïn Béni Mathar, Tendrara, Aïn Chair, Figuig, qui en font d'ailleurs partie, la frontière avec l'Algérie et la côte méditerranéenne.

- Partie occidentale :

Comprise entre la côte atlantique et la limite continentale passant par les localités suivantes qui en font d'ailleurs partie : Targa, Talembote, Chefchaouen, Bab-Taza, Tamesnite, Aïn Aïcha, Taineste, Aknoul, Mezguitten, Guercif, Mahirija, Berkine. Tighza, Skoura, Boulemane, Timahdite, Aghbala, Ait M'Hamed. El-Kalâa-M'Gouna, Agdz., Tifernine, Taznakht, Aoulouz, Tioulit, Souk Khemis des Ida-ou-Gnidif, Aït-Iftène, Had Tahala, Khemis Ait Oufka, Tabahnift, Irherrar, Guelmim, Sidi Mohamed ou Abdellah.

- Partie Sud-Est :

Comprise entre la ligne fermée passant par les localités suivantes qui en font d'ailleurs partie : Boudenib, Kadoussa, EI Gorane, Mallaha, Toula, Gourrama, Ait Labbès, Amellago, Tinejdad, Taghia, Irara, Haroum, Boudenib.

Le différentiel de transport est égal à 112 dirhams la tonne. • 3 - dans la zone 2, comprise entre :

- les localités limitant la zone 1, mentionnées ci-dessus ; - la frontière avec l'Algérie ;

- la limite continentale passant par les localités précisées

ci-après, qui font elles-mêmes partie de cette zone 2: Foum El Oued Dra, Tan-Tan, El Borj, Fam El Hisn. Akka, Afouzar, Foum Zguid, El Merja, Zagora, El Arba, Oum Jrane ;

Le différentiel de transport est égal à 330 dirhams la tonne. 4 - Dans la zone constituée par les autres parties du territoire (zone 3), le différentiel de transport est égal à 370 dirhams la tonne.

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2789-97 du 4 rejeb 1418 (5 novembre 1997) complétant l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2092-95 du 3 rabii I 1416 (1e" août 1995) fixant les modules de chaque spécialité du diplôme d'études universitaires générales ès sciences (D.E.U.G. ès sciences) des facultés des sciences et techniques.

LE MINISTRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE LA CULTURE,

Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2092-95 du 3 rabii I 1416 (1°" août 1995) fixant les modules de chaque

- 1-98)

spécialité du diplôme d'études universitaires générales ès sciences (D.E.U.G. ès sciences) des facultés des sciences et techniques, notamment son article premier,

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. – Le tableau annexé à l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2092-95 du 3 rabii I 1416 (1e" août 1995) susvisé est complété ainsi qu'il suit :

« Tableau annexe « fixant la liste des modules du (D.E.U.G. ès sciences)

«...

«..

« 4 - Spécialité chimie biologie (C.B)

CODE LISTE DES MODULES

MI Mathématiques 1 : analyse 1

M2 Mathématiques 2 : calcul numérique et programmation M3 Mathématiques 3 : analyse 2 et géométrie 1

M4 Physique 1 : mécanique du point et optique

M 5 Physique 2 : électricité / électronique ....

M 6 Physique 3 : thermodynamique et mécanique des fluides M7 Biologie végétale / biologie animale ..

M 8 Biologie cellulaire ..

M9 Biochimie structurale

M 10 Chimie minérale et analytique .

M11 Chimie générale / chimie organique .....

M 12 Notions d'environnement et techniques d'expression et de communication

ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 4 rejebi 1418 (5 novembre 1997).

DRISS KHALIL.

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2790-97 du 4 rejeb 1418 (5 novembre 1997) modifiant et complétant l'arrêté du ministre de l'éducation nationale n° 732-94 du 15 ramadan 1414 (26 février 1994) fixant les modalités d'application des articles 3 et 4 du décret n° 2-90-547 du 2 rejeb 1411 (18 janvier 1991) fixant le régime des études et des examens en vue de l'obtention du diplôme d'études universitaires générales ès sciences (D.E.U.G. ès sciences) des facultés des sciences et techniques.

LE MINISTRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, DE LA

RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE LA CULTURE,

Vu l'arrêté du ministre de l'éducation nationale n° 732-94 du 15 ramadan 1414 (26 février 1994) fixant les modalités d'application des articles 3 et 4 du décret n° 2-90-547 du 2 rejeb 1411 (18 janvier 1991) fixant le régime des études et des examens en vue de l'obtention du diplôme d'études universitaires générales ès sciences (D.E.U.G. ès sciences) des facultés des sciences et techniques,

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. – L'article premier de l'arrêté du ministre de l'éducation nationale n° 732-94 du 15 ramadan 1414 (26 février 1994) susvisé est modifié et complété ainsi qu'il suit :

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