BO Marocindépendant, non officiel

Arrêté

Arrêté n° 2790-97 du 5 novembre 1997

modifiant et complétant l'arrêté du ministre de l'éducation nationale n° 732-94 du 15 ramadan 1414 (26 février 1994) fixant les modalités d'application des articles 3 et 4 du décret n° 2-90-547 du 2 rejeb 1411 (18 janvier 1991) fixant le régime des études et de

L'essentiel

L'arrêté n° 2790-97 du 5 novembre 1997 est publié au Bulletin officiel n° 4548 (édition de traduction officielle) du 1er janvier 1998, page 10 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
2790-97
Date de l'acte
5 novembre 1997
Bulletin officiel (français)
BO n° 4548 du 1er janvier 1998, page 10 · PDF
Édition arabe
BO arabe n° 4548 du 1er janvier 1998, page 11 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 2790-975 novembre 1997 : Date de l'acte ; 1er janvier 1998 : Publication, BO n° 4548 du 1er janvier 199819985 novembre 19971er janvier 19985 novembre 1997 : Date de l'acte1er janvier 1998 : Publication, BO n° 4548 du 1er janvier 1998
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 4548 du 1er janvier 1998, page 10

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Textes liés

Ce texte modifie ou complète

  • Arrêté n° 732-94 du 26 février 1994

    fixant les modalités d'application des articles 3 et 4 du décret n° 2-90-547 du 2 rejeb 1411 (18 janvier 1991) fixant le régime des études et des examens en vue de l'obtention du diplôme d'études universitaires générales ès sciences

Textes cités sur la même page

  • Arrêté n° 2789-97 du 5 novembre 1997

    complétant l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2092-95 du 3 rabii I 1416 (1e" août 1995) fixant les modules de chaque spécialité du diplôme d'études universitaires générales ès sciences

  • Arrêté n° 732-94 du 26 février 1994

    fixant les modalités d'application des articles 3 et 4 du décret n° 2-90-547 du 2 rejeb 1411 (18 janvier 1991) fixant le régime des études et des examens en vue de l'obtention du diplôme d'études universitaires générales ès sciences

Dans le même numéro

BO n° 4548 du 1er janvier 1998, édition française : 27 pages, 26 actes.

  • Arrêté n° 2789-97 du 5 novembre 1997

    complétant l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2092-95 du 3 rabii I 1416 (1e" août 1995) fixant les modules de chaque spécialité du diplôme d'études universitaires générales ès sciences

    page 10

  • Arrêté n° 2791-97 du 5 novembre 1997

    modifiant et complétant l'arrêté du ministre de l'éducation nationale n° 733-94 du 15 ramadan 1414 (26 février 1994) fixant les modalités d'application des articles 3 et 4 du décret n° 2-90-548 du 2 rejeb 1411 (18 janvier 1991) fixant le régime des études et de

    page 11

  • Arrêté n° 2869-97 du 31 octobre 1997

    modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 43-95 du 27 rejeb 1415 (30 décembre 1994) relatif à la fixation des prix de reprise en raffinerie et de vente des combustibles liquides et du butane.

    page 8

Voir les 26 actes du BO n° 4548

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/2790-97. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.

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