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Arrêté

Arrêté n° 2791-97 du 5 novembre 1997

modifiant et complétant l'arrêté du ministre de l'éducation nationale n° 733-94 du 15 ramadan 1414 (26 février 1994) fixant les modalités d'application des articles 3 et 4 du décret n° 2-90-548 du 2 rejeb 1411 (18 janvier 1991) fixant le régime des études et de

L'essentiel

L'arrêté n° 2791-97 du 5 novembre 1997 est publié au Bulletin officiel n° 4548 (édition de traduction officielle) du 1er janvier 1998, page 11 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
2791-97
Date de l'acte
5 novembre 1997
Bulletin officiel (français)
BO n° 4548 du 1er janvier 1998, page 11 · PDF
Édition arabe
BO arabe n° 4548 du 1er janvier 1998, page 12 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 2791-975 novembre 1997 : Date de l'acte ; 1er janvier 1998 : Publication, BO n° 4548 du 1er janvier 199819985 novembre 19971er janvier 19985 novembre 1997 : Date de l'acte1er janvier 1998 : Publication, BO n° 4548 du 1er janvier 1998
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 4548 du 1er janvier 1998, page 11

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Textes liés

Ce texte modifie ou complète

  • Arrêté n° 733-94 du 26 février 1994

    fixant les modalités d'application des articles 3 et 4 du décret n° 2-90-548 du 2 rejeb 1411 (18 janvier 1991) fixant le régime des études et des examens en vue de l'obtention du diplôme d'études universitaires techniques

Textes cités sur la même page

  • Arrêté n° 732-94 du 26 février 1994

    fixant les modalités d'application des articles 3 et 4 du décret n° 2-90-547 du 2 rejeb 1411 (18 janvier 1991) fixant le régime des études et des examens en vue de l'obtention du diplôme d'études universitaires générales ès sciences

  • Arrêté n° 733-94 du 26 février 1994

    fixant les modalités d'application des articles 3 et 4 du décret n° 2-90-548 du 2 rejeb 1411 (18 janvier 1991) fixant le régime des études et des examens en vue de l'obtention du diplôme d'études universitaires techniques

Dans le même numéro

BO n° 4548 du 1er janvier 1998, édition française : 27 pages, 26 actes.

  • Arrêté n° 2789-97 du 5 novembre 1997

    complétant l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2092-95 du 3 rabii I 1416 (1e" août 1995) fixant les modules de chaque spécialité du diplôme d'études universitaires générales ès sciences

    page 10

  • Arrêté n° 2790-97 du 5 novembre 1997

    modifiant et complétant l'arrêté du ministre de l'éducation nationale n° 732-94 du 15 ramadan 1414 (26 février 1994) fixant les modalités d'application des articles 3 et 4 du décret n° 2-90-547 du 2 rejeb 1411 (18 janvier 1991) fixant le régime des études et de

    page 10

  • Arrêté n° 2816-97 du 5 novembre 1997

    portant application des dispositions des articles 2 et 10 du décret n° 2-94-438 du 4 rejeb 1415 (7 décembre 1994) fixant le régime des études et des examens en vue de l'obtention du diplôme d'ingénieur d'Etat de l'École Mohammadia d'ingénieurs.

    page 12

Voir les 26 actes du BO n° 4548

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

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