BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 4548 du 1er janvier 1998

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2BULLETIN OFFICIELNº 4548 – 1er janvier 1998

Pages Combustibles liquides et butane. - Prix de reprise

et de vente.

Arrêté du ministre du transport et de la marine marchande, du tourisme, de l'énergie et des mines n° 2869-97 du 28 joumada II 1418 (31 octobre 1997) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 43-95 du 27 rejeb 1415 (30 décembre 1994) relatif à la fixation des prix de reprise en raffinerie et de vente des combustibles liquides et du butane.... ..... .... . . 8

Facultés des sciences et techniques. - Régime des

études et des examens.

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2789-97 du 4 rejeb 1418 (5 novembre 1997) complétant l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2092-95 du 3 rabii | 1416 (1°" août 1995) fixant les modules de chaque spécialité du diplôme d'études universitaires générales ès sciences (D.E.U.G. ès sciences) des facultés des sciences et techniques10

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2790-97 du 4 rejeb 1418 (5 novembre 1997) modifiant et complétant l'arrêté du ministre de l'éducation complétant l'arrêté du ministre de l'éducation nationale n° 732-94 du 15 ramadan1414

(26 février 1994) fixant les modalités d'application des articles 3 et 4 du décret n° 2-90-547 du 2 rejeb 1411 (18. janvier 1991) fixant le régime des études et des examens en vue de l'obtention du diplôme d'études universitaires générales ès sciences (D.E.U.G. ès sciences) des facultés des sciences et techniques10

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2791-97 du 4 rejeb 1418 (5 novembre 1997) modifiant et complétant l'arrêté du ministre de l'éducation nationale n° 733-94 du 15. ramadan 1414 (26 février 1994) fixant les modalités d'application des articles 3 et 4 du décret n° 2-90-548 du 2 rejeb 1411 (18 janvier 1991) fixant le régime des études et des examens en vue de l'obtention du diplôme • d'études universitaires techniques (D.E.U.T.) des facultés des sciences et techniques11

Ecole Mohammadia d'ingénieurs. - Régime des

études et des examens.

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2816-97 du 4 rejeb 1418 (5 novembre 1997) portant application des dispositions des articles 2 et 10 du décret n° 2-94-438 du 4 rejeb 1415 (7 décembre 1994) fixant le régime des études et des examens en vue de l'obtention du diplôme d'ingénieur d'Etat de l'École Mohammadia d'ingénieurs....../12

N° 4548 - 2 ramadan 1418 (1°"-1-98)

Pages Ecoles supérieures de technologie. - Régime des

études et des examens.

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2817-97 du 4 rejeb 1418 (5 novembre 1997) complétant l'arrêté du ministre de l'éducation nationale n° 1181-93 du 17 hija 1413 (8 juin 1993) portant application des dispositions des articles 2 (3° alinéa) et 17 du décret n°2-83-642 du 8 joumada II 1406 (18 février 1986) fixant le régime des études et des examens en vue de l'obtention du diplôme universitaire de technologie des écoles supérieures de technologie16

Prohibition d'entrée sur le territoire national d'animaux vivants de l'espèce bovine, de denrées animales, de produits d'origine animale et de produits de multiplication animale, issus de bovins.

Arrêté du ministre de l'agriculture, de l'équipement et de l'environnement n° 3020-97 du 7 chaabane 1418 (8 décembre 1997) modifiant l'arrêté n° 738-96 du 29 kaada 1416 (18 avril 1996) portant prohibition d'entrée sur le territoire national d'animaux vivants de l'espèce bovine, de denrées animales, de produits d'origine. animale et de produits de multiplication animale, issus de bovins, originaires ou provenant de certains pays17

« Bulletin officiel ». - Tarifs d'abonnement.

Arrêté du secrétaire général du gouvernement n° 3079-97 du 25 chaabane 1418 (26 décembre 1997) modifiant l'arrêté n° 2918-95 du 8 chaabane 1416 (30 1416 (30 décembre 1995) fixant les tarifs d'abonnement et de vente au numéro pour les éditions du « Bulletin officiel »18

Instruments de mesure. - Vérification périodique des années 1998-1999.

Arrêté du secrétaire d'Etat auprès du ministre des finances chargé du commerce, de l'industrie et de l'artisanat n° 2950-97 du 25 rejeb1418

(26 novembre 1997) fixant le cycle de la vérification périodique des instruments de mesure et la marque qui sera apposée sur ces instruments durant les années 1998-1999.

18 Norme marocaine.

Décision du secrétaire d'Etat auprès du ministre des finances chargé du commerce, de l'industrie et de l'artisanat n° 2165-97 du 28 joumada . / 1418 (ler octobre 1997) relative à la certification du système de gestion de la qualité de la société SETEXAM •••4 ..... . .

18 -

TEXTES PARTICULIERS

Office national des postes et télécommunications. - Autorisation de prendre une participation dans le capital de la société de télécommunications. Décret n° 2-97-944 du Jer chaabane 1418 (2 décembre

1997) autorisant l'Office national des postes et télécommunications (ONPT) à prendre une participation de un million de dollars US dans le capital de la société . de télécommunications Thuraya20

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Actes cités sur cette page