Arrêté
Arrêté n° 2133-01 du 14 décembre 2001
L'essentiel
L'arrêté n° 2133-01 du 14 décembre 2001 est cité dans 6 bulletins lus par ce site, pour la première fois au Bulletin officiel n° 5770 du 17 septembre 2009. Le numéro du Bulletin officiel qui le publie n'a pas encore été lu : son texte n'est donc pas sur cette fiche.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Repères
- Type
- Arrêté
- Numéro
- 2133-01
- Date de l'acte
- 14 décembre 2001
- Première mention
- BO n° 5770 du 17 septembre 2009, page 11 · PDF officiel
- Mentions
- 6 pages dans 6 bulletins · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
Mentions dans le Bulletin officiel
- BO arabe n° 5770 du 17 septembre 2009édition arabe, page 5
- BO n° 5770 du 17 septembre 2009édition française, page 11
- BO arabe n° 5814 du 18 février 2010édition arabe, page 8
- BO n° 5814 du 18 février 2010édition française, page 41
- BO arabe n° 5830 du 15 avril 2010édition arabe, page 8
- BO n° 5830 du 15 avril 2010édition française, page 15
Citer ce texte
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/2133-01. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.