Arrêté
Arrêté n° 2137-22 du 8 juillet 2022
Cet acte n'apparaît que dans l'édition arabe des bulletins indexés. Voir sa fiche en arabe.
L'essentiel
L'arrêté n° 2137-22 du 8 juillet 2022 n'apparaît que dans l'édition arabe des bulletins indexés : Bulletin officiel n° 7125 du 12 septembre 2022, page 28.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Repères
- Type
- Arrêté
- Numéro
- 2137-22
- Date de l'acte
- 8 juillet 2022
- Bulletin officiel (arabe)
- BO arabe n° 7125 du 12 septembre 2022, page 28 · PDF officiel
- Mentions
- 2 pages dans 1 bulletin · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
Textes liés
Textes cités sur la même page
Décret n° 2-93-44 du 29 avril 1993
relatif à l'emploi supérieur de secrétaire général de ministère
Décret n° 2-21-826 du 21 octobre 2021
relatif aux attributions du ministre de la justice
Arrêté n° 2806-21 du 26 octobre 2021
Arrêté n° 4015-21 du 21 octobre 2021
Décret n° 2-21-854 du 21 octobre 2021
relatif aux attributions du ministre de la santé et de la protection sociale.
Arrêté n° 2824-21 du 21 octobre 2021
Décret n° 2-21-829 du 21 octobre 2021
relatif aux attributions de la ministre de l’économie et des finances
Mentions dans le Bulletin officiel
Citer ce texte
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/2137-22. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.