BO Maroc

Arrêté n° 2153-13 du 2 juillet 2013

instituant la cession totale des parts d’intérêt détenues par la société « Canamens Energy Morocco s.a.r.l » dans les permis de recherche d’hydrocarbures dits « ESSAOUIRA OFFSHORE I à vII » au profit de la société « Kosmos Energy deepwater Morocco » ;

Type
Arrêté
Numéro
2153-13
Date
2 juillet 2013
Traduction française
BO n° 6274 du 17 juillet 2014, page 39 · PDF officiel
Mentions
8 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro

Mentions dans le Bulletin officiel

BO n° 6274 du 17 juillet 2014, page 33

arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 2153-13 du 23 chaabane 1434 (2 juillet 2013) instituant la cession totale des parts d’intérêt détenues par la société « Canamens Energy Morocco s.a.r.l » dans les permis de recherche d’hydrocarbures dits « ESSAOUIRA OFFSHORE I à vII » au…

BO n° 6274 du 17 juillet 2014, page 34

arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 2153-13 du 23 chaabane 1434 (2 juillet 2013) instituant la cession totale des parts d’intérêt détenues par la société « Canamens Energy Morocco s.a.r.l » dans les permis de recherche d’hydrocarbures dits « ESSAOUIRA OFFSHORE I à vII » au…

BO n° 6274 du 17 juillet 2014, page 35

arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 2153-13 du 23 chaabane 1434 (2 juillet 2013) instituant la cession totale des parts d’intérêt détenues par la société « Canamens Energy Morocco s.a.r.l » dans les permis de recherche d’hydrocarbures dits « ESSAOUIRA OFFSHORE I à vII » au…

BO n° 6274 du 17 juillet 2014, page 36

arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 2153-13 du 23 chaabane 1434 (2 juillet 2013) instituant la cession totale des parts d’intérêt détenues par la société « Canamens Energy Morocco s.a.r.l » dans les permis de recherche d’hydrocarbures dits « ESSAOUIRA OFFSHORE I à vII » au…

BO n° 6274 du 17 juillet 2014, page 37

arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 2153-13 du 23 chaabane 1434 (2 juillet 2013) instituant la cession totale des parts d’intérêt détenues par la société « Canamens Energy Morocco s.a.r.l » dans les permis de recherche d’hydrocarbures dits « ESSAOUIRA OFFSHORE I à vII » au…

BO n° 6274 du 17 juillet 2014, page 38

arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 2153-13 du 23 chaabane 1434 (2 juillet 2013) instituant la cession totale des parts d’intérêt détenues par la société « Canamens Energy Morocco s.a.r.l » dans les permis de recherche d’hydrocarbures dits « ESSAOUIRA OFFSHORE I à vII » au…

BO n° 6274 du 17 juillet 2014, page 39

arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 2153-13 du 23 chaabane 1434 (2 juillet 2013) instituant la cession totale des parts d’intérêt détenues par la société « Canamens Energy Morocco s.a.r.l » dans les permis de recherche d’hydrocarbures dits « ESSAOUIRA OFFSHORE I à vII » au…

BO n° 6584 du 6 juillet 2017, page 33

arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2153-13 du 23 chaabane 1434 (2 juillet 2013) instituant la cession totale des parts d'intérêt détenues par la société « Canamens Energy Morocco s.a.r.l » dans les permis de recherche d'hydrocarbures dits « ESSAOUIRA OFFSHORE I à VII » au…

Textes cités avec cet acte

Références et liens de modification repérés automatiquement dans le texte des bulletins : vérifiez le texte officiel avant tout usage juridique.