instituant la cession totale des parts d’intérêt détenues par la société « Canamens Energy Morocco s.a.r.l » dans les permis de recherche d’hydrocarbures dits « ESSAOUIRA OFFSHORE I à vII » au profit de la société « Kosmos Energy deepwater Morocco » ;
arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 2153-13 du 23 chaabane 1434 (2 juillet 2013) instituant la cession totale des parts d’intérêt détenues par la société « Canamens Energy Morocco s.a.r.l » dans les permis de recherche d’hydrocarbures dits « ESSAOUIRA OFFSHORE I à vII » au…
arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 2153-13 du 23 chaabane 1434 (2 juillet 2013) instituant la cession totale des parts d’intérêt détenues par la société « Canamens Energy Morocco s.a.r.l » dans les permis de recherche d’hydrocarbures dits « ESSAOUIRA OFFSHORE I à vII » au…
arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 2153-13 du 23 chaabane 1434 (2 juillet 2013) instituant la cession totale des parts d’intérêt détenues par la société « Canamens Energy Morocco s.a.r.l » dans les permis de recherche d’hydrocarbures dits « ESSAOUIRA OFFSHORE I à vII » au…
arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 2153-13 du 23 chaabane 1434 (2 juillet 2013) instituant la cession totale des parts d’intérêt détenues par la société « Canamens Energy Morocco s.a.r.l » dans les permis de recherche d’hydrocarbures dits « ESSAOUIRA OFFSHORE I à vII » au…
arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 2153-13 du 23 chaabane 1434 (2 juillet 2013) instituant la cession totale des parts d’intérêt détenues par la société « Canamens Energy Morocco s.a.r.l » dans les permis de recherche d’hydrocarbures dits « ESSAOUIRA OFFSHORE I à vII » au…
arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 2153-13 du 23 chaabane 1434 (2 juillet 2013) instituant la cession totale des parts d’intérêt détenues par la société « Canamens Energy Morocco s.a.r.l » dans les permis de recherche d’hydrocarbures dits « ESSAOUIRA OFFSHORE I à vII » au…
arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 2153-13 du 23 chaabane 1434 (2 juillet 2013) instituant la cession totale des parts d’intérêt détenues par la société « Canamens Energy Morocco s.a.r.l » dans les permis de recherche d’hydrocarbures dits « ESSAOUIRA OFFSHORE I à vII » au…
arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2153-13 du 23 chaabane 1434 (2 juillet 2013) instituant la cession totale des parts d'intérêt détenues par la société « Canamens Energy Morocco s.a.r.l » dans les permis de recherche d'hydrocarbures dits « ESSAOUIRA OFFSHORE I à VII » au…
Loi n° 33-01 du 14 mai 2026 portant création de l’Office national des hydrocarbures et des mines, promulguée par le dahir n° 1-03-203 du 16 ramadan 1424 (11 novembre 2003) ;
Décret n° 2-93-786 du 3 novembre 1803 pris pour l’application de la loi n° 21-90 susvisée, tel qu’il a été modifié et complété par le décret n° 2-99-210 du 9 hija 1420 (16 mars 2000), notamment…
Loi n° 21-90 relative à la recherche et à l’exploitation des gisements d’hydrocarbures, promulguée par le dahir n° 1-91-118 du 27 ramadan 1412 (1er avril 1992), telle…
Arrêté conjoint n° 1799-12 du 2 avril 2012 approuvant l’accord pétrolier « ESSAOUIRA OFFSHORE » conclu, le 10 chaoual 1432 (9 septembre 2011), entre l’Office national des hydrocarbures et des mines et…
Arrêté n° 2109-12 du 18 mai 2012 accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « ESSAOUIRA OFFSHORE VII » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Kosmos…
Arrêté n° 1010-14 du 12 mars 2014 instituant la cession partielle des parts d’intérêt détenues par la société « Kosmos Energy Deepwater Morocco » dans les permis de recherche d’hydrocarbures…
Arrêté n° 1730-14 du 12 mai 2014 complétant l’arrêté n° 2188-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en…