Arrêté n° 1324-10 du 7 avril 2010
modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 470-07 du 12 moharrem 1428
Arrêté
relatif à l'organisation de la circulation sur le réseau routier classé relevant de la direction régionale de l'équipement et des transports d'Oued-Eddahab - Lagouira - province d'Oued Eddahab.
L'arrêté n° 2181-10 du 22 juillet 2010 relatif à l'organisation de la circulation sur le réseau routier classé relevant de la direction régionale de l'équipement et des transports d'Oued-Eddahab - Lagouira - province d'Oued Eddahab est publié au Bulletin officiel n° 5866 (édition de traduction officielle) du 19 août 2010, page 1603 (page 27 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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BO n° 5866 du 19 août 2010, édition française : 44 pages, 33 actes.
modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 470-07 du 12 moharrem 1428
du 21 rabii II 1431
du 21 rabii Il 1431
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