BO Marocindépendant, non officiel

Arrêté

Arrêté n° 2182-10 du 22 juillet 2010

du 10 chaabane 1431

L'essentiel

L'arrêté n° 2182-10 du 22 juillet 2010 du 10 chaabane 1431 est publié au Bulletin officiel n° 5866 (édition de traduction officielle) du 19 août 2010, page 1606 (page 30 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
2182-10
Date de l'acte
22 juillet 2010
Édition arabe
BO arabe n° 5863 du 9 août 2010, page 14 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
3 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté n° 2182-1022 juillet 2010 : Date de l'acte ; 19 août 2010 : Publication, BO n° 5866 du 19 août 201022 juillet 201019 août 201022 juillet 2010 : Date de l'acte19 août 2010 : Publication, BO n° 5866 du 19 août 2010
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5866 du 19 août 2010, page 30

Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.

Dans le même numéro

BO n° 5866 du 19 août 2010, édition française : 44 pages, 33 actes.

  • Décision n° 28-10 du 12 mai 2010

    portant modification de l'annexe de la décision du CSCA n° 30-09 du 15 rejeb 1430 (8 juillet 2009) portant autorisation de commercialisation du bouquet « Bis By Medinet » à la société « Medinetwork TV ».

    page 32

  • Décision n° 29-10 du 12 mai 2010

    portant modification de l'annexe 1 de la décision du CSCA n° 03-09 du 25 rabii | 1430 (23 mars 2009) portant autorisation de commercialisation du bouquet à accès conditionnel « CANAL + » accordé à la société « CANAL Overseas Maroc ».

    page 32

  • Arrêté n° 2181-10 du 22 juillet 2010

    relatif à l'organisation de la circulation sur le réseau routier classé relevant de la direction régionale de l'équipement et des transports d'Oued-Eddahab - Lagouira - province d'Oued Eddahab.

    page 27

Voir les 33 actes du BO n° 5866

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/2182-10. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.

À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.