BO n° 7444 du 2 octobre 2025, page 1
Arrêté du ministre de l’équipement et de l’eau n° 2200-25 du 11 rabii I 1447 (4 septembre 2025) relatif à la délimitation de la rade et du chenal d’accès du port de plaisance Smir
Arrêté n° 2200-25 du 4 septembre 2025
relatif à la délimitation de la rade et du chenal d’accès du port de plaisance Smir.
- Type
- Arrêté
- Numéro
- 2200-25
- Date
- 4 septembre 2025
- Traduction française
- BO n° 7444 du 2 octobre 2025, page 16 · PDF officiel
- Édition arabe
- BO arabe n° 7444 du 2 octobre 2025, page 2 (texte qui fait foi) · PDF officiel
- Mentions
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BO arabe n° 7444 du 2 octobre 2025, page 2
BO n° 7444 du 2 octobre 2025, page 16
Arrêté du ministre de l’équipement et de l’eau n° 2200-25 du 11 rabii I 1447 (4 septembre 2025) relatif à la délimitation de la rade et du chenal d’accès du port de plaisance Smir. LE MINISTRE DE L’ÉQUIPEMENT ET DE L’EAU, Vu la loi n° 15-02 relative aux ports et portant création de l'Agence nationale des ports et de…