Arrêté n° 1584-06 du 26 juin 2006
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
Arrêté
modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie eí des mines n° 1584-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Offshore I » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos Energy Offshore
L'arrêté n° 2208-10 du 15 juillet 2010 est publié au Bulletin officiel n° 5914 (édition de traduction officielle) du 3 février 2011, page 186 (page 22 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
instituant la cession partielle des parts d'intérêt détenues par la société « Island International Exploration Morocco » dans les permis de recherches d'hydrocarbures dits « Foum Draa Offshore 1 à 3 » au profit de la société « Longreach Oil and Gas ventures Limited ».
relative à la recherche et à l'exploitation des gisements d'hydrocarbures
portant promulgation de la loi n° 21-90
portant promulgation de la loi n° 27-99
pris pour l'application de la loi n° 21-90
approuvant l'accord pétrolier
approuvant l'avenant n° 1 à l'accord pétrolier « Foum Draa Offshore » conclu, le 10 rabii II 1431 (26 mars 2010), entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés « Island International Exploration Moro
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
approuvant l'avenant n° 3 à l'accord pétrolier « Boujdour Offshore » concii, le 5 journada Il 1431 (19 mai 2010), entre l'Office uational des hydrocarbures et des mines et la société «Aüstes Energy Offshore Morocco HC ».
BO n° 5914 du 3 février 2011, édition française : 56 pages, 70 actes.
instituant la cession partielle des parts d'intérêt détenues par la société « Island International Exploration Morocco » dans les permis de recherches d'hydrocarbures dits « Foum Draa Offshore 1 à 3 » au profit de la société « Longreach Oil and Gas ventures Limited ».
modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1585-06 du 29 joumada | 1427 (26 juin 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Offshore II » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos Energy Offshore Mor
modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1586-06 du 29 joumada | 1427 (26 juin 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Offshore III » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos Energy Offsho
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/2208-10. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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