BO Marocindépendant, non officiel

Arrêté

Arrêté n° 2310-07 du 13 novembre 2007

accordant une autorisation d'exploitation des services de travail aérien au « Cabinet Ober ».

L'essentiel

L'arrêté n° 2310-07 du 13 novembre 2007 accordant une autorisation d'exploitation des services de travail aérien au « Cabinet Ober » est publié au Bulletin officiel n° 5606 (édition de traduction officielle) du 21 février 2008, page 123 (page 13 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
2310-07
Date de l'acte
13 novembre 2007
Édition arabe
BO arabe n° 5606 du 21 février 2008, page 9 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté n° 2310-0713 novembre 2007 : Date de l'acte ; 21 février 2008 : Publication, BO n° 5606 du 21 février 2008200813 novembre 200721 février 200813 novembre 2007 : Date de l'acte21 février 2008 : Publication, BO n° 5606 du 21 février 2008
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5606 du 21 février 2008, page 13

Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.

Textes liés

Textes cités sur la même page

Dans le même numéro

BO n° 5606 du 21 février 2008, édition française : 50 pages, 37 actes.

Voir les 37 actes du BO n° 5606

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/2310-07. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.

À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.