Arrêté
Arrêté n° 232-11 du 25 janvier 2011
Cet acte n'apparaît que dans l'édition arabe des bulletins indexés. Voir sa fiche en arabe.
L'essentiel
L'arrêté n° 232-11 du 25 janvier 2011 n'apparaît que dans l'édition arabe des bulletins indexés : Bulletin officiel n° 7059 du 24 janvier 2022, page 36.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Repères
- Type
- Arrêté
- Numéro
- 232-11
- Date de l'acte
- 25 janvier 2011
- Bulletin officiel (arabe)
- BO arabe n° 7059 du 24 janvier 2022, page 36 · PDF officiel
- Mentions
- 19 pages dans 13 bulletins · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
Textes liés
Textes cités sur la même page
Dahir n° 1-21-111 du 11 octobre 2021
portant nomination des membres du gouvernement
Décret n° 2-05-768 du 30 octobre 2008
relatif à la délégation de signature des ministres, et des secrétaires d'Etat, donner délégation au ministre délégué auprès du Chef du gouvernement chargé de l'Administration de la défense nationale et aux fonctionnaires de cette dernière à
Décret n° 2-21-831 du 21 octobre 2021
relatif aux attributions du ministre de l’éducation nationale, du préscolaire et des sports.
Arrêté n° 3759-21 du 9 décembre 2021
Loi n° 01-00
portant organisation de l’enseignement supérieur
Dahir n° 1-00-199 du 19 mai 2000
portant promulgation de la loi n° 01-00
Décret n° 2-10-364 du 25 octobre 2010
Mentions dans le Bulletin officiel
- BO arabe n° 7059 du 24 janvier 2022édition arabe, page 36
- BO arabe n° 7062 du 3 février 2022édition arabe, page 34
- BO arabe n° 7108 du 14 juillet 2022édition arabe, page 42
- BO arabe n° 7141 du 7 novembre 2022édition arabe, page 167
- BO arabe n° 7149 du 5 décembre 2022édition arabe, page 34
- BO arabe n° 7164 du 26 janvier 2023édition arabe, page 14
- BO arabe n° 7251 du 27 novembre 2023édition arabe, pages 24, 25 et 26
- BO arabe n° 7269 du 29 janvier 2024édition arabe, pages 19, 20 et 21
- BO arabe n° 7340 du 3 octobre 2024édition arabe, page 87
- BO arabe n° 7383 du 3 mars 2025édition arabe, page 39
- BO arabe n° 7434 du 28 août 2025édition arabe, page 13
- BO arabe n° 7473 du 12 janvier 2026édition arabe, page 3
- BO arabe n° 7555-bis du 27 octobre 2026édition arabe, pages 17, 18 et 19
Citer ce texte
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/232-11. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.