Arrêté n° 2340-05 du 2 janvier 2006

sont complétées comme suit :

Type

Arrêté

Numéro

2340-05

Date

2 janvier 2006

Traduction française

BO n° 6484 du 21 juillet 2016, page 34 · PDF officiel

Mentions

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Mentions dans le Bulletin officiel

Textes cités avec cet acte

• Décret royal n° 330-66 du 21 avril 1967
  cité ci-dessus.
• Arrêté n° 2164-01 du 15 janvier 2002
  pris pour l’application des dispositions du 3ème alinéa de l’article 27 du décret royal n°330-66 du 10 moharrem 1387 (21 avril 1967) portant règlement général…
• Arrêté conjoint n° 1845-16 du 14 juillet 2016
  complétant l’arrêté conjoint du Premier ministre, du ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la…
• Arrêté conjoint n° 2340-05 du 2 janvier 2006
  fixant la composition des centres hospitaliers et universitaires.
• Décret n° 2-04-776 du 27 décembre 2004
  relatif aux centres hospitaliers et universitaires, notamment son article 2 ;

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