BO n° 6484 du 21 juillet 2016, page 34
décret n° 2-04-776 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) relatif aux centres hospitaliers et universitaires, notamment son article 2 ;
Décret n° 2-04-776 du 27 décembre 2004
relatif aux centres hospitaliers et universitaires, notamment son article 2 ;
- Type
- Décret
- Numéro
- 2-04-776
- Date
- 27 décembre 2004
- Traduction française
- BO n° 6484 du 21 juillet 2016, page 34 · PDF officiel
- Édition arabe
- BO arabe n° 7457 du 17 novembre 2025, page 17 (texte qui fait foi) · PDF officiel
- Mentions
- 4 pages dans 4 bulletins · rechercher ce numéro
Mentions dans le Bulletin officiel
BO n° 6696 du 2 août 2018, page 46
décret n° 2-04-776 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) relatif aux centres hospitaliers et universitaires.
BO n° 7162 du 19 janvier 2023, page 52
Décret n° 2.04.776 du 27 décembre 2004 relatif aux centres hospitaliers et universitaires. Selon le même modèle, la fondation Cheikh Khalifa a créé à Casablanca l’hôpital international cheikh Khalifa. La composante d’enseignement et de recherche des deux fondations a été développée sous forme d’un