Arrêté n° 2341-21 du 25 août 2021

modifiant et complétant l’arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 2979-17 du 18 safar 1439 (7 novembre 2017) portant reconnaissance de l’Indication géographique « Miel de Thym de Souss Massa » et homologation du

Type

Arrêté

Numéro

2341-21

Date

25 août 2021

Traduction française

BO n° 7036 du 4 novembre 2021, page 50 · PDF officiel

Mentions

2 pages dans 1 bulletin · rechercher ce numéro

Textes modifiés ou complétés par cet acte

• Arrêté n° 2979-17 du 7 novembre 2017
  portant reconnaissance de l'indication géographique « Miel de Thym de Souss Massa » et homologation du cahier des charges y afférent.

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Mentions dans le Bulletin officiel

Textes cités avec cet acte

• Décret n° 2-14-268 du 29 janvier 2015
  relatif à la qualité et la sécurité sanitaire des huiles d’olive et des huiles de grignons d’olive commercialisées.
• Décret n° 2-08-403 du 5 décembre 2008
  
• Arrêté n° 2979-17 du 7 novembre 2017
  portant reconnaissance de l'indication géographique « Miel de Thym de Souss Massa » et homologation du cahier des charges y afférent.
• Décret n° 2-17-463 du 14 novembre 2017
  relatif à la qualité et la sécurité sanitaire du miel et des autres produits de la ruche commercialisés.

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