Dahir n° 1-69-169 du 25 juillet 1969
réglementant la production et la commercialisation de semences et de plants
Arrêté
portant agrément la société « Le Jardin du Chaouia (JARC) » pour commercialiser des plants certifiés de pomme de terre.
L'arrêté n° 2344-07 du 16 novembre 2007 portant agrément la société « Le Jardin du Chaouia (JARC) » pour commercialiser des plants certifiés de pomme de terre est publié au Bulletin officiel n° 5592 (édition de traduction officielle) du 3 janvier 2008, page 12 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.
réglementant la production et la commercialisation de semences et de plants
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des plants de pomme de terre
portant agrément de la société « Jakadir» pour commercialiser des semences standard de légumes.
portant homologation du règlement technique relatif au contrôle des semences standard de légumes
fixant les conditions d'importation et de commercialisation des semences à cultiver au Maroc
portant agrément de la société « Agrin Maroc » pour commercialiser des semences certifiées de céréales, de maïs, des des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des oléagineuses, de riz., des semences standard de légumes et des plants certifiés de pomme de terre
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des semences de blé, orge, avoine, seigle, triticale et de riz
portant homologation du règlement technique relatif à la production
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des semences de maïs
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des semences de légumineuses alimentaires
BO n° 5592 du 3 janvier 2008, édition française : 22 pages, 41 actes.
portant agrément de la société « Jakadir» pour commercialiser des semences standard de légumes.
portant agrément de la société « Agrin Maroc » pour commercialiser des semences certifiées de céréales, de maïs, des des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des oléagineuses, de riz., des semences standard de légumes et des plants certifiés de pomme de terre
portant agrément de la société « Kettara » pour commercialiser des plants certifiés de pomme de terre.
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/2344-07. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.