Arrêté
Arrêté n° 240-75 du 6 avril 1975
fixant le nombre de postes téléphoniques des catégories
L'essentiel
L'arrêté n° 240-75 du 6 avril 1975 fixant le nombre de postes téléphoniques des catégories est cité dans 2 bulletins lus par ce site, pour la première fois au Bulletin officiel n° 4562 du 19 février 1998. Le numéro du Bulletin officiel qui le publie n'a pas encore été lu : son texte n'est donc pas sur cette fiche. Les bulletins indexés relèvent 1 texte qui le modifie ou le complète.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Repères
- Type
- Arrêté
- Numéro
- 240-75
- Date de l'acte
- 6 avril 1975
- Première mention
- BO n° 4562 du 19 février 1998, page 25 · PDF
- Textes modificateurs relevés
- 1 modification (relevés dans les bulletins indexés)
- Évolution
- Modifié ou complété par 1 texte en 1998 · voir la chronologie
- Mentions
- 4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
Ce texte dans le temps
- Date de l'acte
- Modification : Arrêté n° 111-98 du 14 janvier 1998
Preuve : BO n° 4562 du 19 février 1998, page 2 · annoncé par le texte lui-même
Arrêté du ministre des pêches maritimes, des affaires administratives et des relations avec le parlement n° 111-98 du 15 ramadan 1418 (14 janvier 1998) modifiant l'arrêté du ministre des affaires administratives, secrétaire général du gouvernement n° 240-75 du 23 rabii | 1395 (6 avril 1975) fixant le nombre de postes t
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Mentions dans le Bulletin officiel
Citer ce texte
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