Loi n° 25-08 du 18 février 2009
portant création de l'Office national de sécurité sanitaire des produits alimentaires
Arrêté
portant agrément de la pépinière « Parc Olive de Meknès » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau.
L'arrêté n° 2436-10 du 19 août 2010 portant agrément de la pépinière « Parc Olive de Meknès » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau est publié au Bulletin officiel n° 5892 (édition de traduction officielle) du 18 novembre 2010, page 2070 (page 52 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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portant création de l'Office national de sécurité sanitaire des produits alimentaires
portant promulgation de la loi n° 25-08 pourtant création de l'Office national de sécurité sanitaire des produits alimentaires
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle et à la certification des plants d'olivier
portant agrément de la pépinière
réglementant la production et la commercialisation de semences et de plants
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des semences et des plants des rosacées à noyau
portant agrément de la société
portant agrément de la société « Alfachimie » pour commercialiser des semences certifiées de céréales d'automne, de maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des oléagineuses et des semences standard de légumes.
BO n° 5892 du 18 novembre 2010, édition française : 59 pages, 44 actes.
portant agrément de la société « Alfachimie » pour commercialiser des semences certifiées de céréales d'automne, de maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des oléagineuses et des semences standard de légumes.
portant agrément de la société « Vita Maroc » pour commercialiser des semences certifiées de céréales d'automne, de maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des oléagineuses, des semences standard de légumes et des plants certifiés de pomme de terre.
portant création de l'Office national de sécurité sanitaire des produits alimentaires
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/2436-10. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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