Arrêté n° 2110-05 du 25 octobre 2005
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle et à la certification des plants d'olivier
Arrêté
portant agrément de la pépinière « Tiwizi Moha ou Chrif» pour commercialiser des plants certifiés d'olivier.
L'arrêté n° 2455-11 du 17 août 2011 portant agrément de la pépinière « Tiwizi Moha ou Chrif» pour commercialiser des plants certifiés d'olivier est publié au Bulletin officiel n° 5984 (édition de traduction officielle) du 6 octobre 2011, page 2244 (page 94 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle et à la certification des plants d'olivier
portant agrément de la société
portant agrément de la pépinière « Provinciale Oued Amlil » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier.
réglementant la production et la commercialisation de semences et de plants
portant création de l'office national de sécurité sanitaire des produits alimentaires
portant promulgation de la loi n° 25-08
portant agrément de la pépinière
BO n° 5984 du 6 octobre 2011, édition française : 104 pages, 71 actes.
portant agrément de la pépinière « Provinciale Oued Amlil » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier.
complétant l'arrêté n° 1482-04 du 24 joumada || 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en traumatologie-orthopédie.
portant agrément de la pépinière « Oued Srou » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier.
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