Arrêté conjoint n° 2226-20 du 28 juillet 2020
approuvant l’avenant n° 1 à l’accord pétrolier « MOGADOR OFFSHORE » conclu, le 1er kaada 1441 (23 juin 2020), entre l’Office national des hydrocarbures et des mines et la société « HUNT OIL COMPANY MORO
Arrêté
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L'arrêté n° 2456-20 du 6 octobre 2020 n'apparaît que dans l'édition arabe des bulletins indexés : Bulletin officiel n° 6930 du 29 octobre 2020, page 56.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
approuvant l’avenant n° 1 à l’accord pétrolier « MOGADOR OFFSHORE » conclu, le 1er kaada 1441 (23 juin 2020), entre l’Office national des hydrocarbures et des mines et la société « HUNT OIL COMPANY MORO
relative à la recherche et à l’exploitation des gisements d’hydrocarbures
portant promulgation de la loi n° 21-90
portant création de l’Office national des hydrocarbures et des mines
portant promulgation de la loi n° 33-01
pris pour l’application de la loi n° 21-90
pris pour l’application de la loi n° 33-01
approuvant l’accord pétrolier « MOGADOR OFFSHORE » conclu, le 16 rabii I 1441 (14 novembre 2019), entre l’Office national des hydrocarbures et des mines et la société « HUNT OIL COMPANY MOROCCO ».
relative à la conservation des monuments historiques et des sites, des inscriptions, des objets d'art et d'antiquité
portant promulgation de la loi n° 22-80
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