Arrêté n° 2110-05 du 25 octobre 2005
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle et à la certification des plants d'olivier.
Arrêté
portant agrément de la pépinière «L'avenir » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier.
L'arrêté n° 2492-06 du 26 octobre 2006 portant agrément de la pépinière «L'avenir » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier est publié au Bulletin officiel n° 5484 (édition de traduction officielle) du 21 décembre 2006, page 2194 (page 22 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle et à la certification des plants d'olivier.
portant agrément de la pépinière
portant agrément de la pépinière « Essnoussi » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier.
réglementant la production et la commercialisation de semences et de plants
portant agrément la pépinière
BO n° 5484 du 21 décembre 2006, édition française : 33 pages, 43 actes.
portant agrément de la pépinière « Essnoussi » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier.
portant agrément de la pépinière « Provinciale Oued Amlil » pour commercialiser des « Provinciale Oued Amlil » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier.
portant agrément de la pépinière « Benchekroun » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier.
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