Arrêté
Arrêté n° 2579-94 du 21 septembre 1994
portant du 14 rabii II 1415 (21 septembre 1994) portant application des dispositions des articles 2
L'essentiel
L'arrêté n° 2579-94 du 21 septembre 1994 portant du 14 rabii II 1415 (21 septembre 1994) portant application des dispositions des articles 2 est cité dans 2 bulletins lus par ce site, pour la première fois au Bulletin officiel n° 4714 du 5 août 1999. Le numéro du Bulletin officiel qui le publie n'a pas encore été lu : son texte n'est donc pas sur cette fiche. Les bulletins indexés relèvent 1 texte qui le modifie ou le complète.
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Repères
- Type
- Arrêté
- Numéro
- 2579-94
- Date de l'acte
- 21 septembre 1994
- Première mention
- BO n° 4714 du 5 août 1999, page 39 · PDF
- Textes modificateurs relevés
- 1 modification (relevés dans les bulletins indexés)
- Évolution
- Modifié ou complété par 1 texte en 1999 · voir la chronologie
- Mentions
- 4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
Ce texte dans le temps
- Date de l'acte
- Complément : Arrêté n° 1050-99 du 6 juillet 1999
Preuve : BO n° 4714 du 5 août 1999, page 2 · annoncé par le texte lui-même
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1050-99 du 22 rabii | 1420 (6 juillet 1999) complétant l'arrêté du ministre de l'éducation nationale n° 2579-94 du 14 rabii II 1415 (21 septembre 1994) portant application des dispositions des articles 2 (2° al
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Mentions dans le Bulletin officiel
Citer ce texte
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