Arrêté n° 2579-94 du 21 septembre 1994
portant du 14 rabii II 1415 (21 septembre 1994) portant application des dispositions des articles 2
Arrêté
complétant l'arrêté du ministre de l'éducation nationale n° 2579-94 du 14 rabii II 1415 (21 septembre 1994) portant du 14 rabii II 1415 (21 septembre 1994) portant application des dispositions des articles 2 (2° alinéa) et 6 (dernier alinéa) du d
L'arrêté n° 1050-99 du 6 juillet 1999 est publié au Bulletin officiel n° 4714 (édition de traduction officielle) du 5 août 1999, page 600 (page 38 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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portant du 14 rabii II 1415 (21 septembre 1994) portant application des dispositions des articles 2
complétant l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur n° 1485-75 du 5 hija 1395 (8 décembre 1975) portant création des départements d'enseignement et de recherche relevant d'établissements universitaires.
portant création des départements d'enseignement et de recherche relevant d'établissements universitaires
portant du 14 rabii II 1415 (21 septembre 1994) portant application des dispositions des articles 2
fixant le régime des études et des examens en vue de la licence ès sciences
BO n° 4714 du 5 août 1999, édition française : 91 pages, 24 actes.
complétant l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur n° 1485-75 du 5 hija 1395 (8 décembre 1975) portant création des départements d'enseignement et de recherche relevant d'établissements universitaires.
portant homologation de normes marocaines.
portant homologation de normes marocaines.
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