Arrêté
Arrêté n° 1485-75 du 8 décembre 1975
portant création des départements d'enseignement et de recherche relevant d'établissements universitaires
L'essentiel
L'arrêté n° 1485-75 du 8 décembre 1975 portant création des départements d'enseignement et de recherche relevant d'établissements universitaires est cité dans 4 bulletins lus par ce site, pour la première fois au Bulletin officiel n° 4936 du 20 septembre 2001. Le numéro du Bulletin officiel qui le publie n'a pas encore été lu : son texte n'est donc pas sur cette fiche. Les bulletins indexés relèvent 2 textes qui le modifient ou le complètent.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Repères
- Type
- Arrêté
- Numéro
- 1485-75
- Date de l'acte
- 8 décembre 1975
- Première mention
- BO n° 4936 du 20 septembre 2001, page 144 · PDF
- Textes modificateurs relevés
- 2 modifications (relevés dans les bulletins indexés)
- Évolution
- Modifié ou complété par 2 textes de 2001 à 2002 · voir la chronologie
- Mentions
- 8 pages dans 4 bulletins · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
Ce texte dans le temps
- Date de l'acte
- Complément : Arrêté n° 1514-01 du 1er août 2001
Preuve : BO n° 4936 du 20 septembre 2001, page 2 · annoncé par le texte lui-même
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1514-01 du 11 joumada | 1422 (1er août 2001) complétant l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur n° 1485-75 du 5 hija 1395 (8 décembre 1975) portant création des départements d'enseignement et de recher
PDF officiel - Complément : Arrêté n° 695-02 du 9 mai 2002
Preuve : BO n° 5010 du 6 juin 2002, page 122 · annoncé par le texte lui-même
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 695-02 du 25 safar 1423 (9 mai 2002) complétant l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur n° 1485-75 du 5 hija 1395 (8 décembre 1975) portant création des départements d'enseignement et de recherche rele
PDF officiel
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Mentions dans le Bulletin officiel
Citer ce texte
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