BO Marocindépendant, non officiel

Arrêté

Arrêté n° 1485-75 du 8 décembre 1975

portant création des départements d'enseignement et de recherche relevant d'établissements universitaires

L'essentiel

L'arrêté n° 1485-75 du 8 décembre 1975 portant création des départements d'enseignement et de recherche relevant d'établissements universitaires est cité dans 4 bulletins lus par ce site, pour la première fois au Bulletin officiel n° 4936 du 20 septembre 2001. Le numéro du Bulletin officiel qui le publie n'a pas encore été lu : son texte n'est donc pas sur cette fiche. Les bulletins indexés relèvent 2 textes qui le modifient ou le complètent.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

L'intitulé, les dates, les modifications et les liens de cette fiche viennent des bulletins lus qui citent cet acte.

Repères

Numéro
1485-75
Date de l'acte
8 décembre 1975
Textes modificateurs relevés
2 modifications (relevés dans les bulletins indexés)
Évolution
Modifié ou complété par 2 textes de 2001 à 2002 · voir la chronologie
Mentions
8 pages dans 4 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté n° 1485-758 décembre 1975 : Date de l'acte ; 1er août 2001 : Modification : Arrêté n° 1514-01 du 1er août 2001 ; 9 mai 2002 : Modification : Arrêté n° 695-02 du 9 mai 2002198019851990199520008 décembre 19759 mai 20028 décembre 1975 : Date de l'acte1er août 2001 : Modification : Arrêté n° 1514-01 du 1er août 20019 mai 2002 : Modification : Arrêté n° 695-02 du 9 mai 2002
  1. Date de l'acte
  2. Complément : Arrêté n° 1514-01 du 1er août 2001
    complétant l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur n° 1485-75 du 5 hija 1395 (8 décembre 1975) portant création des départements d'enseignement et de…
    BO n° 4936 du 20 septembre 2001, page 144
    Preuve : BO n° 4936 du 20 septembre 2001, page 2 · annoncé par le texte lui-même
    Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1514-01 du 11 joumada | 1422 (1er août 2001) complétant l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur n° 1485-75 du 5 hija 1395 (8 décembre 1975) portant création des départements d'enseignement et de recher
    PDF officiel
  3. Complément : Arrêté n° 695-02 du 9 mai 2002
    complétant l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur n° 1485-75 du 5 hija 1395 (8 décembre 1975) portant création des départements d'enseignement et de…
    BO n° 5010 du 6 juin 2002, page 122
    Preuve : BO n° 5010 du 6 juin 2002, page 122 · annoncé par le texte lui-même
    Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 695-02 du 25 safar 1423 (9 mai 2002) complétant l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur n° 1485-75 du 5 hija 1395 (8 décembre 1975) portant création des départements d'enseignement et de recherche rele
    PDF officiel

Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/1485-75. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.

À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.