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Arrêté

Arrêté n° 1514-01 du 1er août 2001

complétant l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur n° 1485-75 du 5 hija 1395 (8 décembre 1975) portant création des départements d'enseignement et de recherche relevant d'établissements universitaires.

L'essentiel

L'arrêté n° 1514-01 du 1er août 2001 complétant l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur n° 1485-75 du 5 hija 1395 (8 décembre 1975) portant création des départements d'enseignement et de recherche relevant d'établissements universitaires est publié au Bulletin officiel n° 4936 (édition de traduction officielle) du 20 septembre 2001, page 950 (page 144 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1514-01
Date de l'acte
1er août 2001
Édition arabe
BO arabe n° 4936 du 20 septembre 2001, page 198 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 1514-011er août 2001 : Date de l'acte ; 20 septembre 2001 : Publication, BO n° 4936 du 20 septembre 20011er août 200120 septembre 20011er août 2001 : Date de l'acte20 septembre 2001 : Publication, BO n° 4936 du 20 septembre 2001
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 4936 du 20 septembre 2001, page 144

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BO n° 4936 du 20 septembre 2001, édition française : 148 pages, 22 actes.

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Mentions dans le Bulletin officiel

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