Arrêté
Arrêté n° 2590-09 du 30 décembre 2009
fixant les normes zootechniques pour l'importation de jeunes bovins destinés à l'engraissement…
L'essentiel
L'arrêté n° 2590-09 du 30 décembre 2009 fixant les normes zootechniques pour l'importation de jeunes bovins destinés à l'engraissement… est cité dans 2 bulletins lus par ce site, pour la première fois au Bulletin officiel n° 5914 du 3 février 2011. Le numéro du Bulletin officiel qui le publie n'a pas encore été lu : son texte n'est donc pas sur cette fiche. Les bulletins indexés relèvent 1 texte qui le modifie ou le complète.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Repères
- Type
- Arrêté
- Numéro
- 2590-09
- Date de l'acte
- 30 décembre 2009
- Première mention
- BO n° 5914 du 3 février 2011, page 21 · PDF officiel
- Textes modificateurs relevés
- 1 modification (relevés dans les bulletins indexés)
- Évolution
- Modifié ou complété par 1 texte en 2011 · voir la chronologie
- Mentions
- 4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
Ce texte dans le temps
- Date de l'acte
- Modification : Arrêté n° 188-11 du 21 janvier 2011
Preuve : BO n° 5914 du 3 février 2011, page 2 · annoncé par le texte lui-même
Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 188-11 du 16 safar 1432 (21 janvier 2011) modifiant et complétant l'arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 2590-09 du 13 moharrem 1431 (30 décembre 2009) fixant les normes zootechniques pour l'importation de jeunes bovins destinés à
PDF officiel
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Mentions dans le Bulletin officiel
Citer ce texte
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