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Arrêté

Arrêté n° 2590-09 du 30 décembre 2009

fixant les normes zootechniques pour l'importation de jeunes bovins destinés à l'engraissement…

L'essentiel

L'arrêté n° 2590-09 du 30 décembre 2009 fixant les normes zootechniques pour l'importation de jeunes bovins destinés à l'engraissement… est cité dans 2 bulletins lus par ce site, pour la première fois au Bulletin officiel n° 5914 du 3 février 2011. Le numéro du Bulletin officiel qui le publie n'a pas encore été lu : son texte n'est donc pas sur cette fiche. Les bulletins indexés relèvent 1 texte qui le modifie ou le complète.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

L'intitulé, les dates, les modifications et les liens de cette fiche viennent des bulletins lus qui citent cet acte.

Repères

Numéro
2590-09
Date de l'acte
30 décembre 2009
Textes modificateurs relevés
1 modification (relevés dans les bulletins indexés)
Évolution
Modifié ou complété par 1 texte en 2011 · voir la chronologie
Mentions
4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté n° 2590-0930 décembre 2009 : Date de l'acte ; 21 janvier 2011 : Modification : Arrêté n° 188-11 du 21 janvier 20112010201130 décembre 200921 janvier 201130 décembre 2009 : Date de l'acte21 janvier 2011 : Modification : Arrêté n° 188-11 du 21 janvier 2011
  1. Date de l'acte
  2. Modification : Arrêté n° 188-11 du 21 janvier 2011
    modifiant et complétant l'arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime 2590-09 du 13 moharrem 1431
    BO n° 5914 du 3 février 2011, page 20
    Preuve : BO n° 5914 du 3 février 2011, page 2 · annoncé par le texte lui-même
    Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 188-11 du 16 safar 1432 (21 janvier 2011) modifiant et complétant l'arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 2590-09 du 13 moharrem 1431 (30 décembre 2009) fixant les normes zootechniques pour l'importation de jeunes bovins destinés à
    PDF officiel

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Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/2590-09. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.

À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.