Arrêté n° 2590-09 du 30 décembre 2009
fixant les normes zootechniques pour l'importation de jeunes bovins destinés à l'engraissement…
Arrêté
modifiant et complétant l'arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime 2590-09 du 13 moharrem 1431
L'arrêté n° 188-11 du 21 janvier 2011 modifiant et complétant l'arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime 2590-09 du 13 moharrem 1431 est publié au Bulletin officiel n° 5914 (édition de traduction officielle) du 3 février 2011, page 184 (page 20 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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fixant les normes zootechniques pour l'importation de jeunes bovins destinés à l'engraissement…
modifiant et complétant l'arrêté du ministre des finances n° 1314-77 du 17 kaada 1397 (31 octobre 1977) fixant la liste des bureaux et postes de douane situés à l'intérieur du rayon des douanes.
fixant la liste des bureaux et postes de douane situés à l'intérieur du rayon des douanes
approuvant le code des douanes
pour l'année budgétaire 2011
portant promulgation de la loi de finances n° 43-10 pour l'année budgétaire 2011
pour l'année budgétaire 2010
portant publication de la Charte de l'Organisation de la Conférence islamique, faite à Dakar le 7 rabii | 1429 (14 mars 2008).
BO n° 5914 du 3 février 2011, édition française : 56 pages, 70 actes.
modifiant et complétant l'arrêté du ministre des finances n° 1314-77 du 17 kaada 1397 (31 octobre 1977) fixant la liste des bureaux et postes de douane situés à l'intérieur du rayon des douanes.
modifiant et complétant l'arrêté du ministre des finances n° 1312-77 du 17 kaada 1397 (31 octobre 1977) fixant la liste des bureaux des douanes et impôts indirects, leurs compétences et désignant ceux par lesquels doivent s'effectuer obligatoirement certaines opérations de dédou
instituant la cession partielle des parts d'intérêt détenues par la société « Island International Exploration Morocco » dans les permis de recherches d'hydrocarbures dits « Foum Draa Offshore 1 à 3 » au profit de la société « Longreach Oil and Gas ventures Limited ».
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