N° 5914 - 29 safar 1432 (3-2-2011)
BULLETIN OFFICIEL
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Pages Arrêté conjoint du ministre de l'agriculture et de la
pêche maritime, du ministre de l'intérieur et du ministre de l'économie et des finances n° 3417-10 du 22 moharrem 1432 (28 décembre 2010) fixant les modalités de l'aide de l'Etat aux aménagements hydro-agricoles et aux améliorations foncières des propriétés agricoles... 180
Code des douanes et impôts indirects.
Arrêté du ministre de l'économie et des finances n° 3439-10 du 28 moharrem 1432 (3 janvier 2011) modifiant et complétant l'arrêté du ministre des finances n° 1312-77 du 17 kaada 1397 (31 octobre 1977) fixant la liste des bureaux des douanes et impôts indirects, leurs compétences et désignant ceux par lesquels doivent s'effectuer obligatoirement certaines opérations de dédouanement... 183
Arrêté du ministre de l'économie et des finances n° 3440-10 du 28 moharrem 1432 (3 janvier 2011) modifiant et complétant l'arrêté du ministre des finances n° 1314-77 du 17 kaada 1397 (31 octobre 1977) fixant la liste des bureaux et postes de douane situés à l'intérieur du rayon des douanes.... .... 184
Bovins. - Normes zootechniques.
Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 188-11 du 16 safar 1432 (21 janvier 2011) modifiant et complétant l'arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 2590-09 du 13 moharrem 1431 (30 décembre 2009) fixant les normes zootechniques pour l'importation de jeunes bovins destinés à l'engraissement….... 184
TEXTES PARTICULIERS
Société « Island International Exploration
Morocco ». - Cession partielle des parts d'intérêts.
Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2162-10 du 2 chaabane 1431 (15 juillet 2010) instituant la cession partielle des parts d'intérêt détenues par la société « Island International Exploration Morocco » Morocco » dans les permis de recherches d'hydrocarbures dits « Foun Draa Offshore 1 à 3» au profit de la société « Longreach Oil And Gas ventures Limited »............ ...... 186
Permis de recherche des hydrocarbures. Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et
de l'environnement n° 2208-10 du 2 chaabane 1431 (15 juillet 2010) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1584-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Offshore I » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC ».... 186
Pages Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et
de l'environnement n° 2209-10 du 2 chaabane 1431 (15 juillet 2010) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1585-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Offshore II » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC ».... 187
Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2210-10 du 2 chaabane 1431 (15 juillet 2010) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1586-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Offshore III » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC».. 187 187
Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2211-10 du 2 chaabane 1431 (15 juillet 2010) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1587-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Offshore IV » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC »…... 187
Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2212-10 du 2 chaabane 1431 (15 juillet 2010) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1588-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Offshore V » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC'».... 188
Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2213-10 du 2 chaabane 1431 (15 juillet 2010) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1589-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Offshore VI » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC ».... 188
Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2214-10 du 2 chaabane 1431 (15 juillet 2010) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1590-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Offshore VII » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC ».... 188
Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2215-10 du 2 chaabane 1431 (15 juillet 2010) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1591-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Offshore VIII» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC ».... 189